Conditions générales de service (cgs)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Service (CGS) régissent la fourniture de services par YT | Be Level Up Consulting à ses clients.

2. Prestations

YT | Be Level Up Consulting s’engage à fournir les services convenus avec le client dans le cadre de missions spécifiques définies dans un contrat ou une proposition commerciale.

3. Obligations du Client

Le client s’engage à fournir à YT | Be Level Up Consulting toutes les informations et ressources nécessaires pour l’exécution des services convenus.

4. Confidentialité

YT | Be Level Up Consulting s’engage à traiter de manière confidentielle toutes les informations et données fournies par le client dans le cadre de ses services. Cette obligation de confidentialité persiste après la fin de la prestation.

5. Responsabilités

YT | Be Level Up Consulting exécutera les services avec professionnalisme et compétence, conformément aux normes de l’industrie. Cependant, YT | Be Level Up Consulting ne peut garantir des résultats spécifiques, car ceux-ci dépendent en partie des actions et des décisions du client.

6. Propriété Intellectuelle

YT | Be Level Up Consulting reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle liés aux services fournis, y compris les documents, les rapports et les livrables.

7. Facturation et Paiement

Les conditions de facturation et de paiement sont convenues entre YT | Be Level Up Consulting et le client, et spécifiées dans le contrat ou la proposition commerciale.

8. Responsabilité et Limitation de Responsabilité

La responsabilité de YT | Be Level Up Consulting est limitée au montant facturé pour les services concernés. YT | Be Level Up Consulting décline toute responsabilité en cas de force majeure ou de circonstances indépendantes de sa volonté.

9. Résiliation

Chaque partie peut résilier le contrat moyennant un préavis écrit conformément aux modalités spécifiées dans le contrat.

10. Litiges

En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution à l’amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.

11. Modifications des CGS

YT | Be Level Up Consulting se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales de Service à tout moment, sous réserve d’en informer préalablement ses clients.